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Identifiants numériques au répertoire SIRENE
Le numéro SIRET est un identifiant d’établissement. Le code APE qui caractérise l’activité principale est attribué lors de l’inscription au répertoire SIRENE.
Identifiants numériques à indiquer au dossier PACT :
Numéro SIRET de la FRMJC Centre : 775 514 649 000 34
Code APE de la FRMJC Centre : 913 E
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Agrément du ministère de la Jeunesse et de l’éducation populaire
« C’est un label de qualité qui reconnaît la valeur éducative de l’association ayant des activités de jeunesse et/ou d’éducation populaire. »
L’agrément du ministère de la Jeunesse et de l’éducation populaire reconnait les actions portées par le service Sciences Techniques Société de la FRMJC Centre (affiliée à MJC de France agréée association de jeunesse et d’éducation populaire – décret n° 2002-571 du 22 avril 2002 modifié).
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Agrément du ministère de l’Éducation nationale
« C’est une reconnaissance de la qualité et de l’intérêt de l’action menée par une association, en même temps que la conformité de cette action aux principes régissant l’enseignement public. »
L’agrément du ministère de l’Éducation nationale reconnaît les actions portées par le service Sciences Techniques Société de la FRMJC Centre (affiliée à la CMJCF agréée association complémentaire de l’enseignement public – article D551-1 du code de l’éducation).
NOR : MENE1700008A
Arrêté du 06-02-18 / Parution au Bulletin Officiel du 06-02-2018
cliquez (ici) pour télécharger l’extrait du BO.
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Référencement ADAGE
La FRMJC Centre est référencée sur la plateforme ADAGE sous la dénomination : FEDERATION REG MAISONS JEUNES CULTURE .
– Avec votre pass Culture collectif : vous pouvez financer notre intervention dans votre établissement de collège ou de lycée pour les expositions interactives et les séances de Cosmorium®.
– Avec votre pass Culture collectif : vous pouvez financer la visite de nos expositions interactives.
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Marque et Propriété intellectuelle
Cosmorium est une marque déposée sur marques.inpi.fr (Institut National de la Propriété Industrielle ; N° National : 12 3 947 206).
Toute reproduction ou représentation totale ou partielle du logo, seul ou intégré à d’autres éléments, sans l’autorisation expresse et préalable de la FRMJC Centre est prohibée, et engagerait la responsabilité de l’utilisateur au sens des articles L 713-2 et L 713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.